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Douanes : le décret de la discorde

Posted on by Boubacar Haïdara

Dans un communiqué daté du 23 avril 2023, le Syndicat national des travailleurs des Douanes (SNTD) a décidé de suspendre son mot d’ordre de grève pour les 25, 26 et 27 avril 2023. S’il s’agit d’un soulagement pour les acteurs de l’économie, ce mot d’ordre intervient sur fond de divergences entre les soldats de l’économie, dont les performances avaient été saluées récemment par les autorités.

La grève a été suspendue notamment en raison des derniers évènements qui ont touché le pays et fait des victimes civiles et militaires. Les responsables du SNTD évoquent également l’implication de plusieurs personnes ressources grâce auxquelles ils ont suspendu le mot d’ordre de grève pour « donner une chance aux négociations », précise le communiqué, signé par le Secrétaire général du syndicat, Issiaka Moussa Kaboré.

L’une des motivations de ce préavis est à chercher dans le rejet du décret du 16 mars 2023 modifiant le décret de 2013 portant statut particulier du cadre des Douanes. Le décret n’apporte qu’une modification concernant l’introduction des grades d’inspecteur général et de colonel-major, qui sont étendus à tous les inspecteurs de classe exceptionnelle. Un décret qui leur « attribue des galons » mais ne leur accorde aucun avantage et leur retire ceux accordés par la loi de 1982, se plaint le SNTD. En outre, « un décret ne peut abroger l’ancienne loi de 1982 », soutient M. Kaboré.

Statut particulier ?

En lieu et place du statut particulier, c’est l’annexe du décret de 2013 qui a été reprise, explique un cadre.  Tous ceux qui ne sont pas inspecteurs de la catégorie A et B2 sont frappés par cette note. Les agents subalternes sont tous concernés.

Le décret de 2013, qui n’a pu être appliqué, n’a pas tenu compte de l’ancienneté et beaucoup peuvent se retrouver avec des années d’ancienneté dans des grades inferieurs. Mais le problème est « qu’il n’y a aucun intérêt économique et c’est ce qui est dérangeant », insiste-t-il.

Mais, alors qu’ils se disent toujours prêts au dialogue, les responsables du SNTD  déplorent le refus de la direction des Douanes de les recevoir pour discuter. Ce qui a d’ailleurs conduit au préavis de grève, selon eux. Ils espèrent donc que l’accalmie ainsi observée sera mise à profit pour trouver une solution qui aboutira à une relecture du décret incriminé.

Les responsables des services des Douanes se sont réjoui des recettes record de 70,620 milliards de francs CFA en décembre 2022 et ont été encouragés par les autorités à poursuivre dans le même sens en 2023.

Mali: Près de 200kg de drogue saisis par la Douane

Posted on by Célia D'Almeida

Nouvelle saisie pour les douaniers maliens. La brigade mobile d’intervention de ce corps vient d’effectuer une saisie de près de 200kg de stupéfiants qui transitaient par le pays.

Dans la nuit de lundi 06 au mardi 07 novembre 2017, les douaniers ont effectué une saisie de substances illicites à Kati. Il s’agit de 196kg de cannabis, retrouvés après la fouille d’un véhicule qui se dirigeait vers le Sénégal. La valeur estimative de cette saisie avoisine les 100 millions de FCFA. Abdrahamane Diakité, chef de la brigade mobile d’intervention, l’un des bras armés de la lutte contre les stupéfiants, s’est réjouit en présentant la saisie qui devrait bientôt être détruite. « Nous sommes un pays de transit, mais nous devons nous assurer de bien contrôler ce qui rentre chez nous, nous devons bien fouiller. Une partie du produit saisi par exemple était dissimulée dans la cabine du chauffeur» explique-t-il. Cette nouveau coup de filet est le dernier en date de cette année 2017 où la BMI a déjà pu intercepter 319 kg de chanvre indien.

« La lutte contre la criminalité transnationale ne doit pas être ramenée au second plan, parce que c’est extrêmement important. Il s’agit de la santé de nos populations, de leur sécurité, mais également de l’avenir de la jeunesse. Nous devons donc mener une lutte acharnée contre l’introduction de ces produits sur notre territoire » affirme l’inspecteur des douanes Ahmed Ag Boya.

 

Détournement de recettes douanières à Sikasso : 1,7 milliard de pertes

Posted on by Olivier Dubois

C’est une hémorragie financière qui se chiffre à plus d’un milliard de francs CFA, détourné par tout un circuit, à la Direction régionale du Trésor de Sikasso. Un système qui perdurait depuis des années et qui, selon certains, n’est pas spécifique à la 3è région.

1,714 milliard de francs CFA, c’est la somme détournée depuis plus de 3 ans par le receveur des Douanes de Sikasso, avec la complicité du trésorier payeur. Les deux hommes ont été arrêtés par la gendarmerie, puis déférés en début de semaine dernière au Pôle économique de Bamako, dans une affaire au parfum de scandale financier.

 Système bien huilé Au cœur de cette histoire, des collusions entre opérateurs économiques et hauts fonctionnaires du Trésor, de la corruption, de l’incompétence et un système faillible qui a permis cette fraude massive. Dans cette affaire, les investigations effectuées ont permis de mettre un évidence un large système de fraude concernant les chèques que les opérateurs économiques, au niveau des douanes, remettent pour faire sortir leurs marchandises. Ces chèques sont normalement enregistrés par le service du Receveur des Douanes, qui doit ensuite les déposer sur le compte du Trésor. Mais, à Sikasso, les chèques étaient enregistrés et encaissés par le Receveur des Douanes et le Trésorier payeur. Ces « manipulations d’écritures » se faisaient grâce à la duplicité de certains opérateurs économiques.

« Les gros importateurs de produits au Mali parviennent, grâce à ce système, à damer le pion aux autres opérateurs économiques. Car, lorsqu’ils n’ont pas le cash pour sortir leur marchandise, ils font un chèque en blanc. En complicité avec le receveur, ils peuvent faire sortir leur marchandise et l’écoulent avant que les autres puissent faire sortir leurs containers. Quand ils ont l’argent, ils le déposent sur le compte et le receveur le touche », confie une source proche du dossier.

Au niveau du Trésor, la division chargée du contrôle n’y a vu que du feu pendant de longues années. Après enquête, il s’avère que les chèques étaient bien signalés dans le registre, mais impossible à retrouver sur le compte. « Une négligence, ou au moins une très grande incompétence, qui peut faire douter de la probité de ce service », avance  notre source, qui assure que tout le système, à la direction du Trésor de Sikasso, est corrompu.

Le détournement a cessé quand l’un des protagonistes, le trésorier payeur, a dénoncé le receveur à la gendarmerie, qui a constaté, après enquête, des versements sur le compte du trésorier allant de 50 à 250 millions de francs CFA, pour, au final, un gap de plus d’un milliard. « Des bruits de couloirs disaient que le receveur allait être nommé Trésorier payeur, et que celui qui était en place, son complice, devait partir à la retraite dans deux ans. Cela a été une manière pour lui de se débarrasser de la menace et de ne pas perdre son poste, mais il s’est fait prendre », ajoute notre source.

 Une pratique généralisée ? Le détournement massif de fonds destinés au Trésor de Sikasso n’est pas un cas isolé. A Kayes, il y a environ un mois, le receveur auprès des Douanes a réussi à détourner, en l’espace de 3 mois, pas moins de 450 millions de francs CFA. Rien que pour Kayes et Sikasso, le manque à gagner pour l’Etat malien s’élève à un peu plus de 2 milliards. « 450 millions en 3 mois ! Vous imaginez la somme s’il avait pu se servir toute l’année ! Ces détournements ont toujours cours, ça se pratique même à Bamako, où c’est bien pire. Beaucoup, à présent, vont faire profil bas, avec ces arrestations », s’exclame un fonctionnaire, qui considère que le problème vient d’abord du système mis en place au niveau des receveurs des Douanes, qui présente de grosses failles permettant aux gens d’en profiter.

Pour ce comptable bamakois, des mesures simples pourraient être prises pour que cela n’arrive plus. « Il faut dire aux opérateurs économiques de verser directement leur dû sur le compte du Trésor puis d’amener le reçu du versement pour prouver que le chèque a bien été déposé et endossé sur ce compte. Il faut arrêter de donner ces chèques à un agent du Trésor, qui les enregistre et les dépose lui-même. Cela favorise les fraudes. Ces pratiques fragilisent encore plus l’économie malienne, mais le problème ici est que, quand les gens sont arrosés, ils en oublient tous sens du devoir et deviennent sourds, aveugles et muets », conclut-il.

Douanes : l’heure des comptes

Posted on by Journal du Mali

Dans les jours qui ont suivi le coup d’Etat les passants de la Tour d’Afrique ont pu assister, médusés, au pillage de la direction générale des douanes. Des enfants, des hommes en uniforme sortaient de l’établissement les bras chargés de cartons. Aujourd’hui c’est l’heure des comptes. Retour au travail manuel «Â Jusqu’au 22 mars, la douane était dans une dynamique de modernisation très avancée. Toute la chaà®ne de dédouanement avait été informatisée », explique le directeur général Modibo Maà¯ga. Malheureusement, déplore-t-il, tous les équipements ont été saccagés ou emportés. «Â Chaque fois que l’on s’attaque à  des biens publics, C’’est un recul. » Les services tentent tant bien que mal de se remettre en marche. Certains bureaux stratégiques tels que ceux des régimes économiques, des exonérations et des Maliens de l’extérieur ont été relogés à  Sotuba. Certains services de la direction générale sont quant à  eux hébergés par le bureau des produits pétroliers. Pour le reste, c’est le retour aux anciennes méthodes manuelles. Les pertes occasionnées se comptent en milliards de FCFA. Sur une prévision de 26 milliards la douane n’a récolté que 16 milliards en raison des troubles qu’a connus le Mali ces dernières semaines. Les services n’ont pas travaillé entre le 22 et le 27 mars, notamment en raison de la fermetures des frontières qui a stoppé les mouvements de marchandises. La douane vache à  lait de la junte ? Répondant aux rumeurs selon lesquelles la douane serait devenue la vache à  lait de la junte, Modibo Maiga affirme que «Â la douane n’a ni le pouvoir, ni les moyens de donner l’argent à  qui que ce soit car elle ne manipule pas d’argent liquide ». l’administration des douanes, affirme-t-il, veille à  la régularité des procédures de dédouanement et au contrôle des opérations. « Le recouvrement et l’encaissement relèvent exclusivement du Trésor », précise-t-il.

Administration : Togola recasé aux Finances publiques

Posted on by Journal du Mali

C’’est la seule nomination individuelle au titre du Conseil des ministres de ce mercredi 28 septembre. l’ex patron des douanes, Amadou Togola, devient conseiller technique au ministère de l’économie et des finances. Récemment relevé de son poste par le président de la République (tout comme le patron des impôts) dans la foulée des vagues de limogeages, le colonel des douanes doit se consoler avec un poste de conseiller dans un ministère. Si tous les mercredis, on a l’habitude des nominations, celle de ce mercredi 28 septembre apparait peu ordinaire. Quand on sait que le limogeage du colonel Togola a fait couler beaucoup d’encre, il y a quelques semaines. Réputé très proche de l’ancien Premier ministre (on le soupçonne d’être l’un de ses bras financiers pour les prochaines campagnes électorales), Amadou Togola n’a vraiment pas eu, selon plusieurs sources, des relations faciles avec la Première Dame dont il a remplacé, en 2008, l’un des hommes de main, Cheik Keà¯ta. Un homme devenu à  abattre Le passage à  la tête de la Direction générale des douanes n’a donc pas été de tout repos pour le sieur Togola. Qui a du faire face, à  plusieurs reprises, à  la fronde de certains douaniers qui n’étaient pas du même clan. On se rappelle de ce soir du mercredi 12 mai 2010, o๠la folle rumeur de son limogeage a circulé à  Bamako comme une trainée de poudre, laissant place à  de nombreuses spéculations. Jusqu’à  la publication du communiqué du Conseil des ministres, plusieurs informations avaient annoncé son remerciement par le président de la République, Amadou Toumani Touré. En toile de fond, on avait cité l’affaire des fausses exonérations dans laquelle le colonel Togola était cité pour avoir été directeur adjoint des douanes au moment des faits. Cette affaire, qui avait éclaboussé les milieux politiques et économiques, impliquaient plusieurs personnalités du monde des affaires (pour avoir frauduleusement obtenu des exonérations fiscales) et agents de l’Etat à  l’instar de l’ancien directeur des douanes Seydou Diawara. En attendant un second jugement dans ladite affaire (qui a fait perdre à  l’Etat plusieurs milliards de francs CFA), l’ancien directeur général des douanes a fait l’objet de plusieurs attaques de la part de ses détracteurs. Une consolation pour Togola ? Si la nomination du colonel Togola au ministère de l’économie et des finances est perçue par certains comme une sanction, d’autres estiment en revanche qu’il s’agit d’une consolation. Car, à  ce jour les responsables des services débarqués dans la même vague que lui, n’ont eu aucun point de chute. Des ex directeurs généraux de la police, de la gendarmerie, de la Garde nationale, et de la sécurité d’Etat, à  l’ancien patron des impôts, tous attendent un recasement du chef de l’Etat. Idem pour les ministres renvoyés du gouvernement du 4 avril dernier. Ibrahima N’Diaye, Sékou Diakité et N’Diaye Bâh (respectivement anciens ministres de l’emploi, de la solidarité et du tourisme), eux doivent se consoler avec leurs activités politiques au sein de leurs partis respectifs. Le soulagement peut également être ressenti chez la dizaine d’ex DAF (directeurs administratifs et financiers des ministères) relevés, puis nommés quelques semaines après, Inspecteurs des finances. Deux d’entre eux (celui du ministère de l’agriculture et de la culture) s’en sont plutôt bien sortis avec une nomination, respectivement comme coordinateur du projet d’irrigation à  Gao, et comptable à  l’Ambassade du Mali en Côte d’Ivoire. Il n’y a donc pas de doute, la nomination du colonel Togola au ministère des finances est une consolation.

7 milliards détournés à la Douane du Mali : Zoumana Mory Coulibaly cité dans l’affaire

Posted on by Journal du Mali

Le manque à  gagner de 7 milliards décelé par le Vérificateur général dans son dernier rapport, a suscité plein de remous au Bureau des produits pétroliers relevant de la Direction générale des Douanes. Le premier responsable de cette structure, en la personne de Zoumana Mory Coulibaly, ne sait plus o๠donner de la tête car accusé (à  tord ou à  raison) par l’opinion publique qui trouve ainsi un justificatif aux folles dépenses du mystérieux homme qui, depuis un certains temps, s’est lancé dans une campagne effrénée pour réclamer la candidature de l’ancien PM Modibo Sidibé à  l’élection présidentielle de 2012. En effet, le dernier rapport du vérificateur général épingle la direction générale des douanes à  plusieurs niveaux. Les griefs du végal portent notamment sur les fraudes, la falsification des arrêtés ministériels, le refus de produire certains documents administratifs, la minoration du montant relatif aux droits et taxes dus par les importateurs, la remise des marchandises aux importateurs avant le paiement des droits et taxes, etc. Toute chose ayant occasionné un manque à  gagner abyssal de 7 milliards F CFA. Faut-il le rappeler, le Bureau National des Produits Pétroliers (BNPP) que dirige un grand défenseur de la candidature de Modibo Sidibé intervient dans les importations de produits pétroliers. Il vérifie et liquide les droits et taxes des importations. A cet égard, il est le seul habilité à  le faire. C’’est un bureau spécialisé de la direction générale des douanes, créé en 1997. Le BNPP, note le rapport du végal, joue un rôle central dans la réalisation des recettes liées aux importations de produits pétroliers. Ces recettes douanières financent le budget d’Etat, à  hauteur de 30% en moyenne. La contribution annuelle des produits pétroliers aux recettes douanières, tourne autour de 35%. Si en 2007, les recettes se sont élevées à  217,36 milliards de FCFA, elles étaient à  212,22 milliards de FCFA en 2008. Au cours de la vérification, les ré-calculs ont révélé que pour 6 530 déclarations de mise à  la consommation, les droits et taxes liquidés par le BNPP sont inférieurs aux montants dus sur la base du TEC et des arrêtés en cours d’application. En termes de chiffre, le montant total liquidé par le BNPP est de 25,82 milliards de FCFA alors que pour les mêmes opérations, les re-calculs font ressortir la somme de 33,43 milliards de FCFA. C’’est ce dernier chiffre qui aurait dû être liquidé. Entre les deux montants, il y a un écart de 7,61 milliards de FCFA, qui auraient dû être payé par les importateurs. Pourquoi les 7 milliards n’ont pas été payés ? Seul le responsable du Bureau national des produits pétroliers, Zoumana Mory Coulibaly pourrait répondre à  cette question. Falsification En dépit de cette situation du reste rocambolesque, le bureau du vérificateur a constaté que le BNPP s’adonne à  la falsification de certains arrêtés ministériels. Cela par les bons soins du fameux Zoumana Mory. Ainsi les vérifications établissent que 31 arrêtés portent le même numéro et la même date, présentaient des taux différents pour la valeur CAF et la Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP) différents. Il s’agit des arrêtés en vigueur en février, mars, avril et mai 2007 remis à  l’équipe de vérification par le BNPP. Ces documents, censés être les mêmes que ceux fourni par l’Office National des Produits Pétroliers (ONAP), en diffèrent à  l’intérieur des tableaux o๠sont portées les valeurs à  utiliser pour liquider les déclarations en douane. Dans de nombreux cas, les taux des arrêtés reçus de l’ONAP sont supérieurs à  ceux des arrêtés remis par le BNPP. Par conséquent, les droits et taxes liquidés sont inférieurs à  ceux qu’on obtiendrait en utilisant les arrêtés fournis par l’ONAP. Sur toute la chaine, le responsable du Bureau national des produits pétroliers a fraudé. D’o๠de nombreux observateurs qui déduisent que les 7 milliards ont été détournés pour des fins politiciennes pour venir en soutien à  un potentiel candidat de la présidentielle de 2012. Nos multiples tentatives pour entrer en contact avec « l’incriminé » se sont soldées en échec. En tout cas, l’ancien PM Modibo Sidibé, jouit pour le moment du soutien démesuré de Zoumana Mory Kouyaté. Il faut absolument que la justice se penche avec diligence et probité sur ce dossier qui représente un véritable crime économique.

Douanes du Mali: 301 milliards pour 2011

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Selon le directeur Général des Douanes du Mali, la tenue du conseil de Direction élargi est désormais une pratique ancrée dans la tradition de l’Administration des Douanes du Mali. Le Colonel Amadou Togola a réaffirmé sa profonde gratitude à  l’endroit des autorités pour l’attention particulière qu’elles accordent aux services des Douanes du Mali. Quant au Ministre de l’Economie et des Finances, Sanoussi Touré, il a souligné que son département restera attentif à  toute sollicitation susceptible d’améliorer l’atteinte des objectifs budgétaires des Douanes du Mali. Des chiffres à  la hausse pour 2011 Pendant les deux jours de travaux, les échanges ont porté sur les résultats de l’exercice écoulé. Ainsi, la Douane malienne a engrangé un excédent de recettes de plus de 3 milliards FCFA, soit un taux de réalisation de 101,12% des objectifs fixés. La part allouée au fonds routier est de 14,8 milliards FCFA. Celle destinée à  la Caisse des Retraites s’élève à  78,5 millions FCFA. Les montants liquidés au titre du PCS-UEMOA et perçus pour le compte du budget de l’UEMOA s’élèvent quant à  eux à  6,7 milliards FCFA. Ceux liquidés au titre du PC-CEDEAO et perçus pour le compte du budget de la CEDEAO s’élèvent à  4,2 milliards FCFA. Les montants liquidés et perçus au titre de l’ADIT sont de 37,6 milliards FCFA. Le Directeur des Douanes du Mali, Colonel Amadou Togola, a félicité l’ensemble des agents des Douanes du Mali pour ces résultats très encourageants. Les importations globales de marchandises au Mali en 2010 sont de 4 255 284 tonnes, pour une valeur de 1 447,780 milliards FCFA contre 3 692 695 tonnes et une valeur de 1 260,2 milliards FCFA en 2009. Il faut souligner que 42,6% des importations proviennent de la zone UEMOA, 45,1% de la zone CEDEAO, 22,2% de l’Union Européenne et 14,% de l’Asie. A noter également qu’au cours du deuxième trimestre de l’année 2010, les importations du Mali ont atteint leur maximum en volume à  1 193 053 tonnes et en valeur à  399,644 milliards FCFA. Par ailleurs, la Douane malienne s’est dite très fière de déclarer qu’en 2010, le Mali a exporté 267 306 tonnes de marchandises pour une valeur de 389,769 milliards FCFA. Ces exportations se répartissent ainsi : Coton, 26 212 tonnes pour 15,150 milliards FCFA ; Or, 51 tonnes pour 299,507 milliards FCFA ; Autres marchandises, 241 043 tonnes pour 75,112 milliards FCFA. Rappelons qu’en valeur, les exportations du Mali sont constituées de 76,8% d’or, 3,9% de coton et 19,3% d’autres marchandises. En hausse de 6% par rapport à  l’année 2009, les résultats des recouvrements de 2010 ont battu un nouveau record de 283 milliards FCFA. Et les services des Douanes du Mali précisent que les recouvrements de 2010 pouvaient connaitre de meilleurs résultats si la fiscalité appliquée aux produits pétroliers avait été à  la hauteur des prévisions. S’agissant des prévisions de recouvrement au titre de l’année 2011, la Direction des Douanes du Mali compte sur 301 milliards FCFA dont 91 milliards sur les produits pétroliers et 210 milliards sur les autres marchandises. Les 301 milliards en vue pour l’année 2011 supposent une réalisation moyenne mensuelle d’environ 25 milliards FCFA, sans oublier que les résultats, déjà , sont en hausse de 7,5% par rapport aux recettes prévisionnelles de 2009.

UEMOA : L’intégration sera douanière ou ne sera pas

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Faire des pays de la sous-région ouest-africaine un même et unique bloc économique n’est guère possible sans la construction d’une union douanière forte. Les agents des douanes de l’UEMOA, exceptés ceux de la Côte d’Ivoire, réunis à  Bamako l’ont compris. Ils ont ainsi trois jours durant réfléchi ensemble aux problèmes qui se posent à  eux et à  leurs administrations, auxquelles il faut trouver des réponses. La rencontre qui s’est déroulé à  l’hôtel Azala௠Salam avait été ouverte mercredi dernier par le ministre délégué auprès du ministre de l’Economie et des Finances, chargé du Budget, Lassine Bouaré. Le président de la Commission de l’UEMOA, notre compatriote Soumaà¯la Cissé et d’autres personnalités telles que le secrétaire général de l’UNTM, Siaka Diakité, le président de la Chambre de commerce et d’industrie du Mali, Jeamille Bittar, les directeurs généraux des douanes de sept pays de l’Union étaient présentes. Le forum est une initiative des organisations syndicales des agents des douanes. Celui de Bamako fait suite à  celui de Niamey, tenu en janvier 2010. Cette première rencontre en avait recommandé l’institutionnalisation et décidé du principe de sa rotation annuelle au niveau des Etats membres. Il avait également recommandé la participation aux travaux des délégués des organisations socio-professionnelles et syndicales des administrations douanières des pays membres, des experts de l’Union ainsi que celle des partenaires des douanes. Le président de la Commission de l’UEMOA, Soumaà¯la Cissé avait expliqué, lors de la cérémonie d’ouverture, qu’au-delà  de son rôle économique et sécuritaire, la douane sous-régionale participe activement à  la protection du patrimoine culturel ainsi que la protection de l’environnement économique. “ C’’est pourquoi, J’estime que ce forum constitue une occasion pour faire le point des règles communautaires en vigueur, pour débattre des difficultés et partager les préoccupations quotidiennes. En plus de thèmes pertinents qui feront l’objet d’exposés, je me félicite de votre souci d’assurer le suivi des recommandations du forum de Niamey ”, avait-t-il dit. A Bamako, les participants ont débattu des thèmes comme la transition fiscale, la facilitation des transports et transit dans l’espace, et la gestion coordonnée des frontières entre autres sujets. Pour le secrétaire général de la section syndicale des douanes du Mali, Yacouba Katilé ces thèmes sont en quelque sorte une formation continue qui a permis l’affinement de la conscience des agents des douanes sur les nécessités, les stratégies de mise en œuvre de l’intégration de nos peuples. «Au-delà  de l’élévation du niveau de conscience communautaire, ces thèmes nous projettent dans une perspective professionnelle tendue à  la fois vers l’accroissement des résultats financiers pour nos Etats respectifs et vers l’accélération du développement intégré, cheville ouvrière de la commission de l’UEMOA », a-t-il relevé. La fiscalité aux frontières ou fiscalité de porte doit, dans le cadre de l’intégration économique sous régionale, passé à  la fiscalité intérieure. Cette transition fiscale doit se faire en veillant à  la consolidation du marché commun sous régional est l’un des principaux objectifs de l’union douanière de l’espace UEMOA. Le programme de transition fiscale a également pour objectif de soutenir la croissance au sein de l’Union par un allègement des prélèvements fiscaux sur le capital et le travail et la promotion du développement sur ressources propres. Le directeur générale des Douanes du Mali, Amadou Togola a appelé ses pairs à  prendre une pleine conscience de leur rôle dans le processus d’intégration. « Le moteur de l’intégration, C’’est la douane qui gère le processus d’intégration aujourd’hui, et qui a le premier wagon dans ce domaine. Nous sommes les soldats de l’Economie et nous sommes ensuite les soldats de l’intégration », a-t-il déclaré en ajoutant être très fier que le Mali ait accueilli avec succès ce 2ème forum.

Douanes Maliennes : des recettes record cette année

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En effet, depuis son avènement il y’a à  peine 2 ans à  la tête de la Douane malienne, le Colonel Amadou Togola a enclenché une vaste offensive de recouvrements. Jamais les caisses de la Douane n’ont connu un tel niveau de renflouement. Recettes record en Juin Ainsi, pendant le mois de juin la Douane malienne a réalisé un résultat spectaculaire. Elle s’est taillée en recettes près de 26 milliards F CFA. Les raisons de cette performance sont entre autres, la maà®trise de la situation des importations, l’empêchement par les bases de l’importation frauduleuse de produits de contrebande, la rigueur dans la gestion interne… Cette réalisation intervient à  un moment o๠les services des douanes du Mali, de la période allant de Janvier à  Mai dernier, ont souffert d’un gap financier de 2, 5 milliards de F CFA sur les prévisions. Ainsi, le grand défi était d’atteindre l’absorption de ce déficit abyssal. Selon une source douanière, la Direction générale des Douanes se retrouve du coup à  100% de réalisations par rapport aux prévisions pour le 1er semestre. Chasse à  la corruption financière Plusieurs structures douanières sont reconnu pour avoir été à  la base de cet remarquant exploit. Il s’agit entre autre de la Direction régionale de Bamako avec ses trois bureaux principaux (aéroport, Faladjè et la gare) pour plus de 6 milliards F CFA. La Direction régionale de Kayes pour plus de 3 milliards F CFA, le Bureau des Régimes économiques pour plus de 2, 5 milliards F CFA. Par ailleurs, il faut signaler que les actions de l’intrépide dispositif de lutte contre la contrebande mis en place par l’autorité douanière, en est pour beaucoup dans le rayonnement des prouesses réalisées par les gabelous. Mieux, plusieurs stratégies ont été mises en œuvre par le Colonel Amadou Togola pour stopper l’introduction frauduleuse des produits de contrebande sur le territoire malien. Parmi elles, on peut noter, la mise sur le terrain de brigades mobiles, le balayage régulier des façades supposées d’infiltration, la surveillance des carrefours et axes routiers et fluviaux…

Les Patrons de Douanes d’Afrique de l’Ouest et du centre en conclave à Bamako

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Modernisation Douanière Les thèmes inscrits à  l’ordre du jour de la rencontre de Bamako, étaient centrés sur les exigences de la douane du 21e siècle à  savoir : la modernisation douanière et le renforcement des capacités ; le partenariat douane – secteur privé ; l’échange de renseignements et la lutte contre la fraude ; le financement des structures régionales et l’informatisation des procédures. l’Organisation Mondiale des Douanes regroupe actuellement 176 pays membres qui contrôlent plus de 98% du commerce international. Elle vise les objectifs principaux suivants : la facilitation des échanges ; la modernisation des administrations douanières par la diffusion de bonnes pratiques et le renforcement de leurs capacités. Pour promouvoir ces objectifs, l’OMD a adopté depuis quelques années, une démarche régionale qui a abouti à  la création de 6 régions à  travers le monde, dont celle de l’Afrique de l’ouest et du centre qui compte désormais 22 pays membres avec l’entrée récente de la République de Sao Tomé– et – Principe. Régionalisation Cette démarche fondée sur la régionalisation devrait permettre aux douaniers de mieux prendre en charge les spécificités de la région, de définir les activités de l’OMD qui répondent à  leurs besoins, d’évaluer les moyens et appuis nécessaires pour leur mise en œuvre et de dégager les points de vue des membres de la région sur les questions brûlantes de l’heure, tout en favorisant leur meilleure participation aux activités de l’OMD. Recommandation Au terme de deux jours de travaux, les participants ont recommandé entre autres : au titre de la protection et du respect des droits de propriété intellectuelle, une plus grande implication des administrations douanières en vue de la mise en place d’un cadre juridique national et / ou communautaire en matière de protection des droits de propriété intellectuel ; la formation des agents des douanes aux techniques d’identification des produits contrefaits et piratés, à  travers notamment la signature de protocoles d’accord avec le secteur privé. Au titre du renforcement des capacités régionales, ils ont recommandé l’adoption du document de stratégie générale sur le rôle des points de contact pour le renforcement des capacités et la désignation par chaque administration membre d’un point de contact. Au titre du partenariat avec le secteur privé, les participants ont recommandé la promotion du partenariat avec le secteur privé s’inspirant du modèle de l’OMD de l’Opérateur Economique Agrée (OEA) ; la création par chaque administration membre d’un cadre de concertation avec le secteur privé afin d’améliorer le dialogue entre la douane et le secteur privé. Ils ont recommandé, au titre des Accords de Partenariat Economique ( APE), une plus grande implication des administrations des douanes dans les négociations pour tenir compte de leurs préoccupations spécifiques ; une intensification de la formation sur les règles d’origine au profit des agents des douanes et des membres du secteur privé et la mise en place de mesures d’accompagnement à  l’effet d’amoindrir les impacts négatifs desdits accords.

Douanes maliennes : un objectif de 280 milliards FCFA pour l’année 2010

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Très rattaché à  un plan de gestion rentable, la Direction générale des douanes accorde une importance toute particulière aux assises du Conseil élargi de direction. Véritable cadre du donné et du recevoir, l’évènement offre une véritable opportunité entre les acteurs.Présidée par le Directeur général des douanes, le Colonel Amadou Togola, le présent conseil se penchera également sur l’analyse des objectifs assignés pour la nouvelle année et la planification des taches à  exécuter. Excédent des recettes douanières 2009 A la lumière des activités menées, il apparaà®t que le niveau d’exécution est nettement satisfaisant. En effet, la douane a moissonné, au titre de l’année 2009, un excédent de 7 milliards de F CFA, soit un taux de réalisation de 102, 71%.Des chiffres tout de même élogieux, quant on connaà®t l’immense travail de terrain qu’accomplissent cette corporation. Tout de même, dans ses propos, le Directeur général des douanes a réaffirmé que l’équipe qu’il dirige n’envisage nullement se satisfaire des résultats obtenus en 2009. Mais « la mise en œuvre du plan d’action et l’amélioration du fonctionnement du comité de pilotage se poursuivront », a dit le directeur général des douanes. En effet, ce plan d’action prévoit entre autre, l’amélioration de l’efficacité des opérateurs de prise en charge et de mise en douane des marchandises, aussi bien au niveau des bureaux frontières qu’à  celui des bureaux de destination. Etant entendu que les contrôles liés à  ces opérations viendront renforcer l’observation des procédures. Comme éléments d’acquis il faut, sans conteste, noter la bataille de front engagé par la Direction contre la fraude. Ainsi, 3.233 affaires contentieuses ont été approuvées pour un montant brut des amendes et confiscations infligées d’environ 3 milliards sur lesquels plus de 2 milliards ont été versés au budget d’Etat. Recrutement Par rapport au renforcement des troupes, la Direction a pensé au recrutement de 173 agents. Et 140 autres sont actuellement en formation de base. Pour ce qui est de la formation militaire, 200 éléments ont appris la maà®trise des armes… « Je tiens à  féliciter la douane malienne pour les 267 milliards acquis sur une prévision de 260 milliards de F CFA au titre du budget d’Etat 2009 », a dit le ministre des Finances, Sanoussi Touré, lors de l’ouverture des travaux. Avant d’exhorter les agents de la corporation à  relever le défi de l’objectif 2010 fixé à  280 milliards de F CFA. Le sens du combat de la douane malienne est très élevé. En effet, ces « soldats de l’économie » sontles premiers pourvoyeurs de la caisse de l’Etat. Nonobstant les graves difficultés financières qui ont, pendant ces derniers temps, secoué le monde, la douane malienne est parvenue à  réussir de grands challenges.

Douanes-Entreprises: «un partenariat gagnant-gagnant»

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Améliorer la performance par le partenariat Dans le cadre de la célébration de la journée du 26 janvier, consacrée Journée internationale des douanes, la direction générale des Douanes du Mali a organisé la première édition du colloque douane entreprise au CICB. Le thème central était : « douanes- entreprises : améliorer la performance par le partenariat ». En effet, pour les douaniers, le 26 janvier est une journée spéciale qui permet de souligner les efforts des hommes et des femmes travaillant dans les administrations douanières du monde entier. Aussi, elle donne l’occasion de rappeler le rôle fondamental des douanes à  assurer la sécurité et la prospérité des nations. Ainsi, selon le DG des Douanes, Amadou Togola, les administrations douanières constituent le pivot de toute transaction transfrontalière et sont, par définition, responsables de l’application de nombreuses réglementations dans les domaines fiscaux, sanitaires, environnementaux, sécuritaires et économiques. Cette position qu’elles occupent dans le commerce international, pour lui, explique tout le rôle qu’elles peuvent et doivent jouer dans l’épanouissement des entreprises. Réforme au niveau de la douane du Mali Consciente de cette réalité, à  en croire M. Togola, la direction générale des douanes a entrepris depuis un certain nombre d’années un ensemble de réformes. Comme l’informatisation, qui concerne toutes les procédures douanières, et permet aujourd’hui aux entreprises d’effectuer en ligne un plus grand nombre de formalités douanières à  partir de leurs locaux, a-t-il souligné. En outre, selon la notation du Directeur général des douanes du Mali, les récentes visites effectuées dans certaines unités industrielles, aux sièges de corporations ou d’organismes professionnels pour s’enquérir de leurs attentes sont autant de preuves concrètes de la volonté de l’administration des douanes pour bâtir un partenariat avec les opérateurs économiques. Et le DG de préciser que l’organisation de ce colloque est assurément pour la douane une invite à  aller plus loin dans ce partenariat. Ainsi, l’objectif recherché à  travers ce partenariat est multiple. Il s’agit, en tout premier lieu de mettre en place un cadre adéquat et dynamique, permettant de cerner les difficultés auxquelles les opérateurs économiques se heurtent dans l’exercice de leurs activités. Aussi, de chercher les solutions appropriées aux difficultés identifiées. Et enfin d’envisager des dispositions novatrices, en termes de facilitation et de simplification des procédures, aptes à  soutenir le développement des entreprises. Main dans la main pour l’essor du Mali s’exprimant sous le même angle, le président de l’Organisation du Patronat et des Industrielles (OPI), Cyrile Aschcar, soutient que l’entreprise industrielle malienne a besoin de la douane pour son épanouissement. Puisque, selon lui, C’’est une entreprise qui souffre énormément. Pour Jeamille Bittar, président de la CCIM, non moins président du Conseil économique social et culturel, ce colloque constitue le signe de l’objectif du renouveau de l’action publique pour le souci d’asseoir un partenariat gagnant- gagnant avec le secteur privé. « Ce partenariat est une donnée incontournable pour le renouveau de l’action publique », a mentionné, pour sa part, le ministre de l’Economie et des Finances Sanoussi Touré. Avant d’exhorter la douane à  être à  l’écoute des opérateurs économiques et que toutes les parties s’engagent à  travailler ensemble pour l’essor de notre pays. Le rendez vous est pris pour l’année prochaine.

Visite du Premier Ministre aux impôts : des progrès notables constatés

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Lors de la cérémonie organisée à  cette occasion, le Directeur général des impôts, Dionké Diarra, dans son discours de présentation a évoqué : la vision de la Direction générale des Impôts (DGI), l’évolution des recettes de 2002 à  2009 ainsi que les grands chantiers Recettes fiscales en hausse De son explication, la nouvelle vision de la Direction Générale des Impôts (plan stratégique 2009- 2011), en droite ligne du renouveau de l’action publique, se veut une administration fiscale moderne, cultivant les valeurs de compétence, d’intégrité, d’équité, respectueuses des lois et règlements de la République et offrant la meilleure qualité de service au contribuable. Il a mentionné que les recettes de la DG sont passées de 122,74 milliards (2002 à  2008) à  286,16 milliards de Francs CFA. Quant aux prévisions, elles sont de 320 milliards pour 2009 et 367 milliards de nos Francs pour 2010, soit un taux de croissance moyen de 14,92%. Au sujet des grands chantiers, Dionké Diarra, a noté la modernisation de la DGI (informatisation des services, structure organisationnelle, outils et gestion), la réforme du cadre législatif fiscal, le renforcement des capacités en plus de la communication (interne et externe). Cependant il reste, selon M. Diarra, un défi de taille, le vieillissement des 1038 agents de la DGI. Par ailleurs, le premier chef de l’administration fiscale malienne s’est dit, au nom de sa structure, très honoré de recevoir le Premier ministre et sa délégation. Ainsi, estime-il, les hommes et les femmes de son service se sentent investis par l’exaltante mission de constitution et de collecte de recettes pour les besoins de développement de notre pays. Aussi son personnel, ne ménagera aucun effort pour atteindre régulièrement les objectifs assignés à  lui par le gouvernement, a-t-il précisé. Moderniser le service fiscal Quant au secrétaire général de la section syndicale de la DGI, Mamadou Kaba, depuis 2002, la DGI est résolument engagée sur les chantiers de la modernisation et de la quête d’une meilleure qualité de gestion de l’impôt. Et, d’après lui, son bureau a été consulté par les différentes instances de décision de la DGI. Selon le Premier ministre, Modibo Sidibé, C’’est une grande satisfaction et une certaine fierté de constater que tout ce qui a été fait dans le cadre des impôts, est considérable en termes de résultats ou de recettes. Encore que pour lui, le progrès fiscal en marche est indispensable pour la mobilisation des ressources nécessaires pour soutenir le programme de notre pays. Et le chef du gouvernement de préciser « il était indispensable de rendre cette visite au niveau de la DGI et du centre des impôts de la commune IV, vu des grandes avancées et des réalisations faites dans le domaine des impôts en terme d’administration, en matière de la modernisation des outils de l’informatisation, de planification, de management ». De son avis, ces progrès sont très notables et les résultats obtenus montrent que la DGI a une part importante dans la mobilisation des ressources. Il a espéré que cela continue. Renouveau de l’action publique Par ailleurs, le chef du gouvernement souhaite que le renouveau de l’action publique soit fait principalement avec les associations en charge des finances. Aussi a-t-il indiqué « il y a un certain nombre de points qui semblent essentiels, à  commencer par l’efficacité des services, ainsi que le rôle et la place des agents des impôts pour atteindre les objectifs affichés ». Enfin, le Premier ministre ne pouvait ne pas féliciter la Direction générale des Impôts d’autant que, selon lui, ceci est nécessaire. Avant de terminer son intervention, il a souhaité que l’exemple donné par la DGI soit imité par l’ensemble des services publics.