ATT doit-il être traduit en justice ?

à€ la fin 2013, suite à  l’élection du président Ibrahim Boubacar Keà¯ta (IBK), une demande de procédure judiciaire a été transmise au président de l’Assemblée nationale par le procureur général, afin d’établir des faits susceptibles d’être retenus contre ATT. Le gouvernement mettait alors en place la Haute cour de justice, seule capable de juger un ancien chef d’à‰tat, et l’Assemblée nationale créait, le 1er juillet 2014, une « commission ad hoc » composée de 15 députés, dont 7 RPM, 3 APM, 2 ADEMA, 1 SADI (Oumar Mariko) pour la majorité, et 2 pour l’opposition, Chargée de produire un rapport et une proposition de mise en accusation devant la Haute cour de justice, ses travaux ont démarré en juillet 2014 et des auditions de plusieurs personnalités de différents secteurs de la vie publique ont eu lieu entre septembre 2014 et fin février 2015. l’objectif était d’établir les crimes, qualifiés de haute trahison, reprochés à  l’ancien président : déstabilisation du territoire national en ayant facilité la pénétration et l’installation de forces étrangères, destruction ou détérioration volontaire de l’outil de défense nationale, participation à  une entreprise de démoralisation de l’armée par des nominations de complaisance d’officiers incompétents et au patriotisme douteux, opposition à  la circulation du matériel de guerre, etc. Pour Sadou Diallo, maire de la commune de Gao, et président du PDES, parti créé par les proches d’ATT, ces accusations ne tiennent pas debout. « s’il doit être jugé, alors l’à‰tat actuel doit être jugé aussi. On l’accuse pour la rébellion au Nord, mais la rébellion n’est pas finie ! Pour quelle raison devrait-on le juger ? ». Naà¯veté ou erreurs de jugement ? Le bilan sécuritaire des dix années d’ATT semble être l’un des éléments de réponse. « Nous avions un arsenal militaire vieillissant, bon pour la parade du cinquantenaire de l’indépendance. Et au moment de la prise du Nord, nos militaires étaient armés mais n’ont pas combattu par manque d’entraà®nement et de motivation. De plus, la présence de l’armée malienne dans le nord était dispersée », confie cet ancien militaire sous anonymat. Les constats faits par les membres de la commission attestent que l’essentiel des forces était stationnée au sud alors que la réalité de l’insécurité était au nord. Pour ce diplomate, « les accords de paix des années 1990 et 2000, sous médiation étrangère, ont poussé à  une démilitarisation progressive du Nord, la présence de l’armée malienne y étant mal vue, elle s’est globalement repliée vers le Sud ». Et d’ajouter : « Le président ATT a peut-être été un peu naà¯f de croire que la solution n’était pas militaire et qu’en donnant de l’argent ou des postes à  certains, il allait calmer le jeu. Maintenant, est-ce qu’on ne lui a pas caché la réalité des choses ? » La question reste posée. Des sources militaires indiquent qu’elles ont signalé via des rapports au gouvernement, dès 2003, la présence grandissante d’AQMI. Selon elles, ces rapports étaient vidés de leur essence et témoignaient ensuite d’une situation sous contrôle… Dans ces analyses, la Commission retient que le dialogue prôné par ATT n’était pas de nature à  apaiser la situation, déjà  compromise. Le rapport indique aussi que l’arsenal militaire n’avait pas été renforcé et que le manque de matériel et d’équipements était la conséquence de la volonté politique manifeste des plus hautes autorités du pays. Ces constats et remarques confirment l’état de déliquescence des forces armées nationales du début des années 2000 jusqu’aux malheureux évènements qui ont ébranlé le pays en 2012. Pourtant, selon la commission, « les infractions reprochées à  ATT sont juridiquement délicates à  établir, et n’ont pas d’assises juridiques solides ». Un rapport qui manque de preuves matérielles La difficulté pour la commission d’apprécier la culpabilité de l’ancien président a aussi été renforcée par un certain nombre de contraintes, concernant notamment la non-transmission, par le gouvernement, d’actes réglementaires tels les décrets, arrêtés, rapports administratifs et autres, pouvant étayer les crimes reprochés à  l’ancien chef d’à‰tat. En conclusion, le rapport indique que « toutes les infractions dénoncées et reprochées à  ATT sont assimilables au crime de haute trahison », mais « qu’en l’état actuel des travaux, la commission ad hoc n’est pas parvenue à  une réelle appréciation objective des faits infractionnels dénoncés ». à€ la question de savoir quelle est la responsabilité pénale de l’ancien président, il a été difficile, voire impossible, de réunir les éléments d’appréciation. La décision quant à  la poursuite d’ATT appartient donc maintenant à  l’Assemblée nationale, qui devra voter courant avril. Un choix cornélien car, si l’ancien président devait être poursuivi, le gouvernement de consensus qu’il dirigeait dans la concertation et nombre de ses soutiens unanimes, pourraient venir grossir le rang des accusés. « ATT est un homme qui a partagé le pouvoir, pendant dix ans. Donc il ne peut pas comparaà®tre devant la barre seul ! », assène le président du PDES. Pour cet autre, « ceux qui l’ont soutenu politiquement à  l’époque lui ont tourné le dos, ils sont allés là  o๠la tartine est beurrée ». Contexte politique favorable Sur le terrain politique, Soumaà¯la Cissé, président de l’URD, en présence d’autres partis, a demandé au président IBK, lors de la conférence nationale de son parti le 26 mars dernier au CICB, de « favoriser le retour au pays d’Amadou Toumani Touré », qui selon lui pourrait aider à  la réconciliation et à  la paix. Depuis 4 ans, le contexte politique malien a évolué et aujourd’hui, à  l’heure de la réconciliation nationale, il semble difficile d’en écarter le président ATT. Pour maà®tre Konaté, avocat et co-fondateur du cabinet Jurifis, « Pour réconcilier le Mali, il faut prendre en compte tout « les Mali », celui de l’indépendance, le Mali de Moussa Traoré, le Mali de la transition, le Mali d’ATT et le Mali actuel d’IBK. Une des options principales pour les Maliens, s’ils veulent pleinement emprunter le chemin de la réconciliation nationale, serait de faire fi de toutes les poursuites, y compris politico-judiciaires, pour faire en sorte que tous les acteurs essentiels de la République du Mali puissent se retrouver pour la paix et la réconciliation nationale », conclut-il.

Alhousna Malick Touré, l’unique femme de la Haute Cour de justice

Elle s’appelle Alhousna Malick Touré et est l’élue de Gao, 7ème région administrative du Mali. Elle fut la dernière à  prêter serment comme membre de la Haute Cour de justice (HCJ) car étant en déplacement le jour de la prestation solennelle de serment des autres membres. l’honorable Ahousna Malick Touré se dit honorée de faire partie de cette institution. Poursuivant son entretien avec nous, elle déclare que « la tâche n’est pas facile, mais nous sommes des humains avant tout et nous ferons notre devoir conformément à  la loi ». Après 35 ans de bons et loyaux services, cette ancienne secrétaire de direction, modeste et attentive, s’est lancée dans la politique. Devenant vice-présidente de la section du Rassemblement pour le Mali(RPM), elle a vite marqué le terrain politique de sa région natale par sa combativité et sa détermination. Ce qui lui a permis de gagner la confiance de des partisans et d’être connu sur la scène politique à  Gao. Elle n’a pas hésité à  se lancer dans la course aux législatives lorsque les femmes et les jeunes de sa région lui ont demandé de se présenter sa candidature à  la députation. Alhousna Malick Touré remercie d’ailleurs la plateforme des femmes pour l’avoir soutenue financièrement lors de ces élections et se dit prête à  défendre la cause des femmes à  l’Assemblée nationale.

Haute cour de justice : Abderrahmane Niang élu président à l’unanimité

C’’est après les mots introductifs du secrétaire général de l’Assemblée nationale, que le doyen des députés a été installé pour ouvrir le scrutin. l’unique candidat à  la présidence de la haute cour de justice, Abderrahmane Niang, a naturellement été élu président à  l’unanimité. Cette élection s’est déroulée dans la salle Aoua Keita ce mardi à  l’assemblée nationale du Mali. Apres son élection, l’élu de Ténenkou a remercié les députés pour leur confiance placée en lui. Il a précisé à  cet effet que la haute cour de justice n’est pas installée pour un seul dossier mais pour juger les anciens ministres et présidents. « Dans sa tâche, la haute de justice est assistée par la Cour suprême qui réalise tout le travail technique de fond » Si le président a été élu à  l’unanimité, il n’en fut pas de même pour le vice président tiraillé entre l’opposition et la majorité. Trois candidats étaient en lice. Mamadou Habib Diallo du groupe parlementaire Alliance pour le Mali(APM), Ousmane Kouyaté du parti RPM et Alkaidi Mamoudou Touré de la Vigilance Républicaine Démocratique (VRD). Le candidat du RPM s’est lui retiré au profit de celui de l’APM, et le candidat de l’opposition a été mis en minorité. Sur 18 juges députés, 16 ont voté pour Mahamadou Habib Diallo, l’unique candidat contre les deux représentants de l’opposition qui ont fait bulletins nuls. Ces deux votes se sont déroulés devant l’huissier de justice Maitre Sékou Amadou Touré. Madou Diallo, le secrétaire général de l’Assemblée nationale a indiqué que C’’est la première fois que le bureau de la haute cour de justice est mis en place au Mali. « Nous sommes entrain d’écrire une nouvelle page de l’histoire du Mali ».

La Haute Cour de Justice a prêté serment

Le temps fort de la séance plénière de ce matin à  l’Assemblée nationale a été la prestation solennelle de serment des 18 membres (9 juges titulaires et 9 suppléants) de la Haute Cour de justice (HCJ). Avec à  leur tête le député Abderrahmane Niang élu à  Ténékou, les membres prononcé les phrases suivantes :« je jure solennellement de bien et fidèlement remplir ma mission, de l’exercer en toute impartialité, dans le respect de la constitution, de garder religieusement le secret des délibérations et des votes, de ne prendre aucune position publique, de ne donner aucune consultation à  titre privé sur les questions relevant de la compétence de la Haute Cour de Justice ». L’exercice qui aura durer environ une demi-heure que le constat a été empreint de toute la solennité due au moment. Mais un constat a frappé l’assistance : aucune femme ne figure dans l’effectif de la HCJ. « Cela veut-il dire que les femmes ne sont prêtes à  juger l’ancien chef de l’ATT » s’interroge certains. Les députés féminins de l’Assemblée Nationale n’ont pas semblé s’émouvoir de ce fait et aucune n’a manifesté un quelconque mécontentement. Les 18 députés sont les suivants: Abderhamane Niang, Alhousna Malick Touré, Bakary Diarra, Ousmane Kouyaté pour le RPM ; Moussa Coulibaly, Mahamadou Habib Diallo de l’APM ; Alkaà¯di Mamoudou Touré de VRD, Sériba Diarra (ADEMA) et Alassane Tangara (FARE-SADI). Leurs suppléants sont respectivement Abdias Thera, Boubacar Sissoko, Djiguiné Cissé, Samuel Cissé, Youssouf Maà¯ga, Bocari Sagara, Dotian Traoré, Youssouf Aya et Abdoulaye Fofana. Rappelons que C’’est le titre X de la Constitution du 25 février 1992 qui évoque la Haute Cour de justice. l’article 95 de ce titre dispose que «la Haute Cour de Justice est compétente pour juger le Président de la République et les Ministres mis en accusation devant elle par l’Assemblée Nationale pour haute trahison ou à  raison des faits qualifiés de crimes ou délits commis dans l’exercice de leurs fonctions ainsi que leurs complices en cas de complot contre la sûreté de l’Etat. La mise en accusation est votée par scrutin public à  la majorité des 2/3 des députés composant l’Assemblée Nationale. La Haute Cour de Justice est liée par la définition des crimes et délits et par la détermination des peines résultant des lois pénales en vigueur à  l’époque des faits compris dans la poursuite».

ATT trahi ?

Amadou Toumani TOURE serait un traitre ! Sacrilège. Le président évincé du pouvoir un mercredi de mars 2012 en fin de matinée aurait trahi son serment. Il pourrait se retrouver devant une juridiction spéciale pour répondre des délits à  lui imputés. Qui aurait cru que IBK irait jusque là Â ! C’’est vrai une responsabilité est individuelle. C’’est vrai que le peuple ne confie son destin qu’à  une seule personne. C’’est vrai que Amadou Toumani TOURE n’a jamais voulu engager son pays dans une guerre. C’’est vrai que le Président de la République est le chef suprême des armées. C’’est vrai que tout pouvoir cherche à  plaire pour se sédimenter à  la tête du pays mais de là  à  remuer le coup dans la plaie C’’est se faire hara kiri avant l’heure. Les activistes du COPA doivent se pourlécher les babines en criant victoire. Ils tiennent à  traduire l’ancien président en justice pour trahison. Ils ont battu campagne pour. C’’est leur droit. C’’est même leur devoir mais est-ce le devoir du président IBK ? l’homme du 19 septembre a trop de dossiers chauds sur sa table pour se laisser divertir par ATT. Vouloir le juger C’’est secouer le bateau du voisin Maky SALL déjà  enquiquiné par le boulet Habré. Un autre boulet Bamako sait pertinemment que l’extradition de ATT ne sera pas un jeu d’enfant, pis il sera plus qu’un jeu d’éléphant. Que cherche-t-on à  vouloir juger un homme blessé dans sa chair, chassé de son pays, coupé de ses amis et tenu de garder le silence par devoir de réserve ? Amadou Toumani Touré doit se sentir trahi dans sa résidence dakaroise o๠des visiteurs du soir lui promettaient une amnistie présidentielle. Nous sommes en politique et si Moussa Traoré a été amnistié, réhabilité et cité en exemple par l’actuel président de la république alors ATT ne doit pas se faire du souci. Nous l’avons dit à  propos de Sanogo. Nous le réitérons pour ATT. Il n’était pas seul et certains de ses collaborateurs siègent encore au conseil des ministres s’ils ne gravitent pas tout simplement dans l’espace présidentiel. Nous espérons nous tromper en pensant que le pouvoir n’a vraiment pas l’intention de perturber la retraite et le retrait de ATT. Nous espérons nous tromper en pensant que le pouvoir, par cette décision rendue publique par Monsieur Baby, invite l’opinion publique à  jouer au Baby-foot pour se détourner des vrais problèmes de l’heure. C’’est un os à  ronger. C’’est juste l’application de ce qu’on appelle en communication le système des contrefeux. Le Mali ne doit pas avoir son avenir dans son passé. Il a besoin de tous ses fils pour sortir du terrier. C’’est vrai que rien de solide ne se construira sans justice mais parfois certains compromis permettent de régler des problèmes sinon le Général Moussa TRAORE n’aurait pas eu l’opportunité d’assister à  la prestation de serment du président Ibrahim Boubacar Keita. Avec de tels procès, on n’encourage pas les hommes politiques à  quitter le pouvoir et à  se dire qu’il existe bel et bien une vie après le pouvoir.

Haute trahison: une plainte déposée contre ATT

L’ancien président Amadou Toumani Touré provoque toujours l’ire de certains maliens. C’est le cas du Bloc d’Intervention Populaire et Pacifique pour la Réunification Entière du Mali(BIPREM Fasoko) qui vient de porter plainte contre lui pour haute trahison. Le BIPREM est une association née après le coup d’Etat du 22 mars 2012. Un bloc qui dénonce la corruption, la magouille, le népotisme, le favoritisme et s’inscrit dans la dynamique de réunifier tout le Mali dans un bateau de dialogue. C’est lors d’une conférence de presse que le président du Biprem Lassine Diawara a informé la presse du dépôt d’une plainte contre l’ancien président de la république Amadou Touré pour haute trahison. C’était le mardi le 21 à  la maison de la presse devant une vingtaine des journalistes. « ATT doit venir s’expliquer » Cette conférence s’articulait autour des trois points essentiels : la plainte contre ATT, l’organisation des élections présidentielles, et la situation de Kidal et le cas du MNLA. D’entrée de jeu, le secrétaire à  l’information du BIPREM, Alou Badra Diarra a lu une déclaration pour planter le décor. De son propos, on peut retenir que «le BIPREM est arrivé à  la conclusion que la crise que vit aujourd’hui le Mali est arrivée par l’incapacité du président des 10 dernières années à  gérer comme il faut les affaires du pays ». Cette incapacité, poursuit -t-il , s’est traduite par la mauvaise gouvernance, la corruption, la délinquance financière, le trafic de drogue… C’’est dans le souci de rendre justice que le BIPREM a déposé, lundi 20 mai 13 devant le procureur général près la cour d’appel de Bamako une plainte contre Amadou Toumani Touré pour haute trahison et crimes contre le Mali. A cet effet le président du BIPREM argue que ATT depuis Dakar ATT a les mains invisibles dans la gestion de la transition. « ATT doit venir s’expliquer aux maliens sur la crise laquelle au lieu de rester tapis dans l’ombre» fulmine -t-il. Abordant les élections présidentielles prochaines, le BIPREM estime qu’ il est inacceptable d’organiser les élections sans Kidal. « Kidal est une partie du Mali, dans un à‰tat les élections doivent se dérouler dans les territoires ». L’autre point évoqué par ce bloc est la nomination de Tiebilé Dramé pour entamer le dialogue entre les autorités et le MNLA. Aux yeux des membres du BIPREM, il ne sert à  rien de créer une commission du dialogue et de réconciliation et de nommer un médiateur pour faire le même travail.

Ciseaux d’or 2010 : la maison « Haute Couture » décroche le 1er prix

Les ciseaux d’or intitulés Sanga (succès en bambara), est une initiative de l’agence de communication Harley Consulting en collaboration avec le centre national de promotion de l’artisanat (CNPA). Ce concours consiste à  mettre compétition, les meilleurs stylistes du pays à  travers de grands défilés de mode. Le représentant de l’agence, Jonathan Ouattara explique que les objectifs visés par cet évènement sont multiples et variés. Il vise notamment la valorisation du textile traditionnel et moderne maliens, la promotion de la mode traditionnelle malienne, puis la mise en exergue de jeunes talents. 10 finalistes pour décembre Le 13 octobre dernier s’est tenu la phase de présélection d’une vingtaine d’ateliers de coutures au palais de la culture Amadou Hampaté Bah de Bamako. A l’issue d’un important défilé de mode, les 10 meilleurs ont été choisis pour se disputer le premier prix devant se tenir en décembre. Les résultats de la première phase du concours n’ont cependant été donnés que le week-end dernier à  la tissuthèque du CNPA. C’’était en présence de professionnels de l’artisanat, de la couture et de la culture malienne dans toute sa diversité. La présidente du jury et non moins styliste de renommée dans le pays, Mme Goundian Hawa estime important d’encourager les jeunes tailleurs à  travailler comme il faut. « Ils font de beaux modèles mais, le principal problème qui se pose à  eux, C’’est la finition des habits. Hors celle-ci compte énormément en matière de couture. C’’est elle qui crée la différence entre les tailleurs. » La styliste indique par ailleurs que « ce concours permet de promouvoir le stylisme malien sur le plan international, de valorisation des modèles traditionnels maliens à  travers le monde entier et cela est une fierté pour le Mali.» Promouvoir les jeunes talents C’’est le jeune atelier de couture ‘haute couture’ qui a décroché le premier prix des présélections. Il a brillé parmi la vingtaine de participants en lice. Il s’agit entre autres de : Haute couture (1er), Tassou couture (2e), Saramaya couture (3e), Dor couture, Tito création, Tara création, Pagou couture, Kouma couture, Bébé fashion, Assan style… Avec sa première place, haute couture devra user de beaucoup plus de créativité afin de ne pas se laisser chopper sa place car il faut le dire, la compétition est rude avec des modèle aussi magnifiques les uns que les autres. Le ministre de l’artisanat et du tourisme, Mr N’Diaye Bah déplore le fait que le Mali soit l’un des premiers producteurs de coton sur le continent et ne transforme même pas 1% de sa production. Cela dit, il indique : « je me réjouis que ce soit des jeunes de notre pays qui se lancent dans cette bataille de promotion du textile malien. » Il explique que si cette initiative se pérennise, le Mali pourra exporter ses produits partout dans le monde et sera facteur de créations d’emplois aussi bien directs qu’indirects. Le directeur du CNPA, Mr Samba Thiam explique que l’initiative ‘les Ciseaux d’or Sanga’ est venue de jeunes du pays voulant mettre la communication au service de la promotion artisanale. « Vous savez, le secteur de l’artisanat n’a pas toujours été visible comme il le faut vraiment. Pour le rendre beaucoup plus visible donc, nous avons pensé à  rencontrer des agences de communications et le résultat est assez prometteur. » Le responsable de la tissuthèque du centre de l’artisanat Zoumana Fané explique pour sa part que l’objectif principal de ces ciseaux d’or, «C’’est de pousser les gens à  travailler avec le support coton malien, donc la créativité à  partir de ce que nous savons faire déjà ». Mr Fané précise qu’il y a eu des recherches au Mali en ce qui concerne la meilleure pratique du coton et, le pays est au stade « des tissus faits mains à  largeur 150 à  160.» Il parait important pour lui, de pousser les jeunes créateurs maliens à  aller de l’avant à  travers des encadrements. La jeunesse au service de l’artisanat La promotrice de ‘Haute couture’, Mme Aicha Bah Sangaré explique qu’elle était assez confiante en effectuant le déplacement. « Je savais que J’allais créer la différence en venant ici et J’en suis ravie ». Il faut dire qu’après six mois d’existence, Mme Sangaré a réussi à  se créer une place de choix dans l’univers artistique malien. à‚gée d’une vingtaine d’années, la jeune dame emploie une quinzaine de couturiers aussi jeunes et talentueux qu’elle. Elle précise : «nous sommes entre nous jeunes et nous nous comprenons bien. Nous n’avons pas cessé de bosser dur et sans relâche. Ce n’est que le résultat d’un dur labeur dont nous sommes satisfaits et nous sommes confiants quant à  une seconde victoire à  la finale de décembre. »