Les Patrons de Douanes d’Afrique de l’Ouest et du centre en conclave à Bamako

Modernisation Douanière Les thèmes inscrits à  l'ordre du jour de la rencontre de Bamako, étaient centrés sur les exigences de…

Modernisation Douanière Les thèmes inscrits à  l’ordre du jour de la rencontre de Bamako, étaient centrés sur les exigences de la douane du 21e siècle à  savoir : la modernisation douanière et le renforcement des capacités ; le partenariat douane – secteur privé ; l’échange de renseignements et la lutte contre la fraude ; le financement des structures régionales et l’informatisation des procédures. l’Organisation Mondiale des Douanes regroupe actuellement 176 pays membres qui contrôlent plus de 98% du commerce international. Elle vise les objectifs principaux suivants : la facilitation des échanges ; la modernisation des administrations douanières par la diffusion de bonnes pratiques et le renforcement de leurs capacités. Pour promouvoir ces objectifs, l’OMD a adopté depuis quelques années, une démarche régionale qui a abouti à  la création de 6 régions à  travers le monde, dont celle de l’Afrique de l’ouest et du centre qui compte désormais 22 pays membres avec l’entrée récente de la République de Sao Tomé– et – Principe. Régionalisation Cette démarche fondée sur la régionalisation devrait permettre aux douaniers de mieux prendre en charge les spécificités de la région, de définir les activités de l’OMD qui répondent à  leurs besoins, d’évaluer les moyens et appuis nécessaires pour leur mise en œuvre et de dégager les points de vue des membres de la région sur les questions brûlantes de l’heure, tout en favorisant leur meilleure participation aux activités de l’OMD. Recommandation Au terme de deux jours de travaux, les participants ont recommandé entre autres : au titre de la protection et du respect des droits de propriété intellectuelle, une plus grande implication des administrations douanières en vue de la mise en place d’un cadre juridique national et / ou communautaire en matière de protection des droits de propriété intellectuel ; la formation des agents des douanes aux techniques d’identification des produits contrefaits et piratés, à  travers notamment la signature de protocoles d’accord avec le secteur privé. Au titre du renforcement des capacités régionales, ils ont recommandé l’adoption du document de stratégie générale sur le rôle des points de contact pour le renforcement des capacités et la désignation par chaque administration membre d’un point de contact. Au titre du partenariat avec le secteur privé, les participants ont recommandé la promotion du partenariat avec le secteur privé s’inspirant du modèle de l’OMD de l’Opérateur Economique Agrée (OEA) ; la création par chaque administration membre d’un cadre de concertation avec le secteur privé afin d’améliorer le dialogue entre la douane et le secteur privé. Ils ont recommandé, au titre des Accords de Partenariat Economique ( APE), une plus grande implication des administrations des douanes dans les négociations pour tenir compte de leurs préoccupations spécifiques ; une intensification de la formation sur les règles d’origine au profit des agents des douanes et des membres du secteur privé et la mise en place de mesures d’accompagnement à  l’effet d’amoindrir les impacts négatifs desdits accords.